Selon la législation, quelques diagnostics sur les biens immobiliers sont obligatoires avant la vente ou la mise en location. En principe, la majorité des diagnostics sont obligatoires.
Les diagnostics les plus exigés
Le premier c’est le diagnostic plomb qui touche surtout les constructions avant 1949. Auparavant, cet élément chimique fait partie des composants des peintures, des joints d’étanchéité et de la plomberie. Pourtant, au fil des temps, ces revêtements contenant des plombs engendrent du saturnisme et peuvent contaminer l’eau domestique. En effet, les petits sont très exposés à ce risque. Le deuxième diagnostic obligatoire c’est le constat de présence d’amiante.
En effet, c’est un produit très dangereux pour la santé, et les conséquences sont néfastes. L’amiante a longtemps été utilisé comme isolation du bâtiment. Pourtant, avec le temps, elle se pourrit et se transforme en poussière, qui par la suite va attaquer les bronches et les poumons. En outre, elle peut aussi engendrer des cancers. En principe, il existe deux types de constat amiante : le constat avant et vente, et le constat avant démolition, et il concerne surtout les bâtiments construits avant 1997.
Le troisième type c’est le diagnostic termite. En principe, il concerne surtout les bâtiments implantés dans la zone délimitée par le Préfet. Sa durée de validité est de trois mois. Afin d’éviter les pertes de temps, ce sera mieux de se renseigner auprès de la mairie, car si la région n’est pas infectée, ce n’est pas nécessaire.
Le quatrième c’est le diagnostic de performance énergétique, qui est devenue indispensable depuis le début du mois de Novembre 2006. À noter qu’il est seulement obligatoire en France métropolitaine, il doit être réalisé en cas de vent ou de location de biens. Le but c’est d’obtenir des informations précises sur la consommation d’énergie. Le diagnostic d’assainissement est également en cas de vente de biens. Il concerne les habitations dont l’alimentation en eaux potable n’est pas raccordée au réseau public. En effet, le constat permet d’assurer le bon fonctionnement du système d’installation adapté.
Par ailleurs, la présentation d’un bilan électrique est exigée lors de la vente d’une maison, appartement ou studio. Pourtant, ce n’est pas nécessaire en cas de location. Enfin, le dernier concerne les risques naturels et technologiques, qui sont destinés aux zones instables, exposés au séisme, volcan… ou aux autres risques naturels comme l’inondation, l’avalanche, la remontée du niveau de la nappe…
Les diagnostics complémentaires
À part ces différents diagnostics qui sont obligatoires, le propriétaire ou le locataire peuvent toujours réaliser les autres constats. En effet, ils ne sont pas nombreux. En principe, l’exigence varie suivant les biens et mobiliers que dispose le bâtiment. Le premier c’est l’analyse de la conformité de la piscine. C’est obligatoire si votre piscine est équipée par les dispositifs de sécurité, et qu’il est construit avant 2003. En effet, la majorité des piscines construits avant cette année ne respect pas les normes.
Les dispositifs de sécurité sont les barrières de protection, les couvertures, l’abri piscine et l’arme. Ils devront répondre à la norme AFNOR. À noter que c’est le propriétaire qui assure la sécurité de sa piscine. Le deuxième c’est le constat technique SRU, concerne surtout les immeubles plus de 15 ans. Le but c’est de vérifier les conduites et les canalisations collectives de chaque dispositif de sécurité. Le tarif de ce diagnostic varie suivant la surface. L’avant-dernier c’est le diagnostic Randon. Ce gaz est à la fois cancérigène et radioactif. Dans ce cas, il risque de nuire la santé des petites et des grandes personnes.
En effet, ce gaz arrive dans votre logement par l’utilisation de certains sols ou des roches comme le granit. Cet élément contamine les eaux qui y circulent. Il est aussi présent dans les eaux courantes, ou encore les infiltrations d’eau. En outre, si l’habitation est mal aérée, il peut s’accumuler dans l’air qui y circule. Par ailleurs, dans certaines régions comme l’Auvergne, la Bretagne, le risque est assez grand.
Le dernier c’est le diagnostic légionellose, qui n’est pas également obligatoire, mais parfois recommandé par les responsables. C’est une bactérie très toxique pour l’homme. On la trouve fréquemment dans l’eau chaude et surtout si les canalisations sont anciennes. Le but du constat c’est de vérifier la présence de cette bactérie, et il doit être réalisé par des professionnels. À l’aide des outils de repérage, il peut détecter la présence de légionelloses dans l’habitation.
Ensuite, si le résultat est positif, c’est-à-dire, que la bactérie est présente, il délimite les zones à risques, et fait des prélèvements d’échantillon pour l’analyse. Il termine son métier par la rédaction d’un rapport ainsi que des conclusions.
